Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SYSTEMES ET SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROBOTSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SYSTEMES ET SERVICES domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2050361) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 602 523 .
La marque ROBOTSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEC ALSTHOM SYSTEMES ET SERVICES SA - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2050361) - France - SIREN 324602523
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050361 - Publication au BOPI 1995-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186543 - Publication au BOPI 1995-06-20
Instruments et organes de manutention et de stockage métalliques notamment échelles, charpentes, charnières, plateaux et palettes de chargement ou de manutention, potences, poutres, casiers de stockage, bacs de manutention et de stockage, conteneurs, casiers mobiles montés sur rails, praticables, rayonnages et étagères.Appareils de manutention et de levage, ponts roulants, poutres roulantes, portiques roulants, machines automatiques programmables et mobiles pour la manutention, la constitution, le transfert de charges et de colis, la palettisation et dépalettisation.Robots industriels, appareils de contrôle et dispositif d'alimentation électrique desdits appareils, palans électriques, treuils électriques, automates de manutention, manipulateurs automatiques programmables, bras de manutention électriques.Chariots de manutention, chariots élévateurs, transporteurs et élévateurs. Rayonnages et étagères non métalliques, plateaux et palettes non métalliques de chargement ou de manutention, conteneurs non métalliques, échelles non métalliques, charnières non métalliques, casiers non métalliques, bacs de manutention et de stockage non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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