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Marques déposées par la société GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE
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CIRCAREC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCAREC
GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
97660277
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque CIRCAREC

Déposée le 23 janvier 1997 par la société GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCAREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE domicilié(e) 19/21, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 029 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CIRCAREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCAREC est expirée depuis le 23 janvier 2007.

GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : RESICLEAN , AEROLINE


GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE - 19/21, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 682029608


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Installations de valorisation énergétique des déchets par combustion; chambres de combustion à lit fluidisé circulant; four-chaudières à lit fluidisé circulant; filtres (parties d'installations industrielles) et réacteurs chimiques (parties d'installations industrielles) de dépollution des fumées; dispositifs de récupération et de mise en re-circulation des résidus de combustion