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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SAPAG
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AQUAVAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVAR
GEC ALSTHOM SAPAG, société anonyme

Numéro de dépôt :
94520313
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque AQUAVAR

Déposée le 16 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SAPAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SAPAG domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 044 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - Dépt des Marques - France.

La marque AQUAVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVAR est expirée depuis le 16 mai 2004.

GEC ALSTHOM SAPAG a également déposé les autres marques suivantes : DUOSONIC , ACTILOG


GEC ALSTHOM SAPAG, société anonyme - Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France - SIREN 612044339


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - Dépt des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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