Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCELEC
GEC ALSTHOM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1535533
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque FRANCELEC

Déposée le 27 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2113721) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2113721) - France.

La marque FRANCELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCELEC est expirée depuis le 27 avril 2008.

GEC ALSTHOM SA a également déposé les autres marques suivantes : TERENAL , DURIVAL , VEGAREC


GEC ALSTHOM SA, société anonyme - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2113721) - France - SIREN 347951238


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2113721) - France


Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement avec limitation le 16 avril 1998 n°2113721 - Publication au BOPI 1998-04-16

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248576 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 16 avril 1998 - Renonciation partielle n°253740 - Publication au BOPI 1998-04-16

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248575 - Publication au BOPI 1998-01-27

Métaux communs bruts semi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, raccords métalliques, réservoirs métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, clous et vis, fils à souder, toiles métalliques ; appareils et ustensiles de mise sous vide, machines à mouler, moules, machines à trier les paquets, machines pour la fabrication du papier, du carton, machines de blanchisserie et de teinturerie, machines textiles, machines à laver domestiques, machines à coudre, à tricoter, broyeurs industriels, machines à sabler, pièces détachées de ces machines. Machines-outils, machines électriques tournantes, notamment machines génératrices électriques, moteurs électriques, moteurs à explosion (excepté pour véhicules), pompes, compresseurs, équipements et appareils hydrauliques et pneumatiques de commande de machines et d'appareils ; vérins, engins de levage, chaudières pour machines ; accouplements et ustensiles de transmission hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques (excepté pour véhicules) ; appareils électromécaniques pour la cuisine. Outils, coutellerie, rasoirs électriques. Appareils et instruments physiques ; chimiques, géodésiques, électrotechniques, électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; pièces détachées pour ces appareils et instruments ; câbles électriques, ustensiles de commandes électriques, électroniques, électromécaniques, électro-hydrauliques ou électropneumatiques ; servo-mécanismes, calculateurs pneumatiques, mécaniques, électriques, électroniques, appareils et ustensiles pour le traitement des informations, programmateurs, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, petits appareils électriques pour le ménage et la cuisine. Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations de bains et de closets ; filtres à gaz et à liquides, filtres-presses, cartouches filtrantes ; appareils et instruments pour les centrales nucléaires. Véhicules terrestres, aériens et nautiques, notamment véhicules sur rails, automobiles, avions, satellites, fusées, navires, péniches, propulseurs électriques spatiaux. Feuilles en papier, en métal, en matière plastique, pour l'emballage, cartons et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres, machines à écrire et ustensiles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, plaques, feuilles, rouleaux, profilés en caoutchouc et succédanés, plaques, feuilles, rouleaux profilés, boîtes, coffrets en matière plastique, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, isolateurs, revêtements protecteurs, matériaux pour joints et garnitures d'étanchéité, joints et garnitures d'étanchéité ; tuyaux non métalliques ; raccords de tuyauterie non métalliques réservoirs en matière synthétique ; produits en amiante servant à des buts techniques, mica et produits en mica. Construction, entretien, réparation, installation de tous appareils et instruments électrotechniques et électroniques, et en particulier de moteurs électriques et de tous appareils et instruments de levage et de manutention. Traitement de matériaux. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.