Déposée le 14 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM NEYRPIC MINIHYDRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM NEYRPIC MINIHYDRO domicilié(e) 82, avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE (dossier no 2104125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 159 523 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE domicilié(e) (dossier no 2104125) - France.
La marque DUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUMONT est expirée depuis le 14 janvier 2008.
GEC ALSTHOM NEYRPIC MINIHYDRO, société anonyme - 82, avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE (dossier no 2104125) - France - SIREN 333159523
Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - (dossier no 2104125) - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1997 n°2104125 - Publication au BOPI 1997-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 8 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247733 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 8 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247732 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 8 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247731 - Publication au BOPI 1998-01-08
Turbines hydrauliques, régulateurs électro-mécaniques de vitesse de rotation des turbines, déchargeurs de turbines et vannes associées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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