Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROLEC
GEC ALSTHOM NEYPRIC MINIHYDRO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1421712
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2007

Présentation de la marque HYDROLEC

Déposée le 5 août 1987 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM NEYPRIC MINIHYDRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM NEYPRIC MINIHYDRO domicilié(e) Pont de Saint-Uze, 26240 SAINT-BARTHELEMY DE VALS (dossier no 2094053) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 159 523 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2094053) - France.

La marque HYDROLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROLEC est expirée depuis le 5 août 2007.


GEC ALSTHOM NEYPRIC MINIHYDRO, société anonyme - Pont de Saint-Uze, 26240 SAINT-BARTHELEMY DE VALS (dossier no 2094053) - France - SIREN 333159523


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2094053) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1997 n°2094053 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 10 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239997 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 10 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239996 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47882 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47883 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI

Générateurs électriques, en particulier générateurs hydroélectriques;tous dispositifs de transformation des énergies naturelles en énergie électrique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.