Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GEBERIT INTERNATIONAL AG
/
SCARLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCARLET
GEBERIT INTERNATIONAL AG, Société Suisse

Numéro de dépôt :
1720153
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2028

Présentation de la marque SCARLET

Déposée le 26 décembre 1988 par la société GEBERIT INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GEBERIT INTERNATIONAL AG domicilié(e) 77 SCHACHENSTRASSE - 8645 - JONA - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 Avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque SCARLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCARLET arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.

GEBERIT INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : SISTERON , BÂTI-PACK , PERLINE , CHAMADE , PANDORA , FONTANGE , ARABELLA , CANADEL , AMALFI


GEBERIT INTERNATIONAL AG, Société Suisse - 77 SCHACHENSTRASSE - 8645 - JONA - Suisse


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 Avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267608 - Publication au BOPI 1998-11-30

Renouvellement sans limitation n°2131867 - Publication au BOPI 1999-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392276 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267610 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267609 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694684 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03

Lavabos, cuvettes de toilettes, réservoirs de chasse d'eau, bidets, douches, meubles de salles de bain, accessoires de salles de bain à savoir porte-serviettes, porte-savons, miroirs, patères, porte-verre à dents, appliques lumineuses

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.