Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'HUITRE DU TERROIR CHARENTAIS
GEAY Patrice

Numéro de dépôt :
95582352
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
MARENNES

Présentation de la marque L'HUITRE DU TERROIR CHARENTAIS

Déposée le 21 juillet 1995 par la société GEAY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « L'HUITRE DU TERROIR CHARENTAIS »

Le déposant est la société GEAY Patrice domicilié(e) rue des riveaux, 17390 LA TREMBLADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 171 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEAY Patrice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 31

GEAY Patrice a également déposé les autres marques suivantes : GEAY , L'Ultime , SPECIALES GEAY DEPUIS 1874 , LA TRADITION DE L'HUITRE , G , La friandise de l'ocean


GEAY Patrice - rue des riveaux, 17390 LA TREMBLADE - France - SIREN 340171511


GEAY Patrice - France


Inscription le 24 février 1997 - Rejet total n°233089 - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1997-02-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Huitres

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.