P.I.A.C. PREVENTION ET INTERDICTION DES ACCES A CONTRE SENS
Présentation de la marque P.I.A.C. PREVENTION ET INTERDICTION DES ACCES A CONTRE SENS
Déposée le 14 juin 1996 par GEAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.I.A.C. PREVENTION ET INTERDICTION DES ACCES A CONTRE SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque P.I.A.C. PREVENTION ET INTERDICTION DES ACCES A CONTRE SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.I.A.C. PREVENTION ET INTERDICTION DES ACCES A CONTRE SENS est expirée depuis le 14 juin 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30