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Marques déposées par la société GEAR TERRALLIANCE
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TERRALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRALLIANCE
GEAR TERRALLIANCE, Association

Numéro de dépôt :
3995291
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
TERRALLIANCE de GEAR TERRALLIANCE

Présentation de la marque TERRALLIANCE

Déposée le 2 avril 2013 par la société GEAR TERRALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société GEAR TERRALLIANCE domicilié(e) 2 Avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 60590 - 22195 - PLERIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 694 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEAR TERRALLIANCE, Mme LE CLEC'H-ROPERS Sylvie domicilié(e) 2 Avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 60590 - 22195 - PLERIN CEDEX - France.

La marque TERRALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALLIANCE est expirée depuis le 2 avril 2023.


GEAR TERRALLIANCE, Association - 2 Avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 60590 - 22195 - PLERIN CEDEX - France - SIREN 488694746


GEAR TERRALLIANCE, Mme LE CLEC'H-ROPERS Sylvie - 2 Avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 60590 - 22195 - PLERIN CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.