Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS VOULOIR NOUS VANTER, NOUS SOMMES LES SEULS A AVOIR LA MAIN VERTE
GEANT VERT, SARL

Numéro de dépôt :
92446320
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque SANS VOULOIR NOUS VANTER, NOUS SOMMES LES SEULS A AVOIR LA MAIN VERTE

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEANT VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS VOULOIR NOUS VANTER, NOUS SOMMES LES SEULS A AVOIR LA MAIN VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEANT VERT domicilié(e) 88 rue du Dôme, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURNOT & ASSOCIES Avocats - France.

La marque SANS VOULOIR NOUS VANTER, NOUS SOMMES LES SEULS A AVOIR LA MAIN VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS VOULOIR NOUS VANTER, NOUS SOMMES LES SEULS A AVOIR LA MAIN VERTE est expirée depuis le 16 décembre 2002.

GEANT VERT a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES DE LA VALLEE , (Marque figurative) , IMAGINE TA SALADE , LES RECETTES DE LA VALLEE , CA N'EST PAS DONNE A TOUT LE MONDE D'AVOIR LA MAIN VERTE , LA MAIN VERTE


GEANT VERT, SARL - 88 rue du Dôme, 92100 Boulogne - France


CABINET COURNOT & ASSOCIES Avocats - France


Inscription le 8 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164811 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.