Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACRYL SYSTEME
GEALAN, SARL

Numéro de dépôt :
3724091
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2020
ACRYL SYSTEME de GEALAN

Présentation de la marque ACRYL SYSTEME

Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACRYL SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEALAN domicilié(e) Zone Industrielle Excellence 2000 Rue Jean Monnet 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 279 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ACRYL SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRYL SYSTEME est expirée depuis le 24 mars 2020.


GEALAN, SARL - Zone Industrielle Excellence 2000 Rue Jean Monnet 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France - SIREN 483279089


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; résines acryliques (produits semi-finis) ; armatures non métalliques pour conduites ; produits calorifuges ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; isolants ; matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux réfractaires isolants ; matériaux en polychlorures de vinyle (matières plastiques mi-ouvrées). ;

Tuyaux rigides non-métalliques pour la construction ; armatures de portes non-métalliques ; armatures non-métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir non-métalliques ; châssis et cadres (non-métalliques) de fenêtres, de portes, de serres ; corniches non-métalliques ; cornières non-métalliques ; verre isolant (construction) ; lattes non-métalliques ; linteaux non-métalliques ; matériaux de construction non-métalliques ; matériaux de construction réfractaires non-métalliques ; verre de construction ; matériaux de construction en polychlorure de vinyle.