GENEGLACE
Présentation de la marque GENEGLACE
Déposée le 13 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA REFRIGERATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENEGLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GENEGLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GENEGLACE est expirée depuis le 13 novembre 2024.
Renouvellement sans limitation n°2037775 - Publication au BOPI 1994-42
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267251 - Publication au BOPI 2004-06-18
Inscription le 17 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365619 - Publication au BOPI 2003-02-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Inscription le 19 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625820 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2562203 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-03
Inscription le 22 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713698 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22