XL'SAFE
Présentation de la marque XL'SAFE
Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XL'SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XL'SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL'SAFE est expirée depuis le 31 mai 2023.
GEA PROCESS ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38