Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XL'SAFE
GEA PROCESS ENGINEERING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4008730
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
XL\'SAFE de GEA PROCESS ENGINEERING

Présentation de la marque XL'SAFE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XL'SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING domicilié(e) 4 rue Jean Pierre Timbaud - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 856 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque XL'SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL'SAFE est expirée depuis le 31 mai 2023.

GEA PROCESS ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : XL'ZYME , COMPACRYST , COMBIVAPORATOR , GEAZYME , LAGUILHARRE , KESTNER , SCAMI , GEACARE


GEA PROCESS ENGINEERING, société par actions simplifiée - 4 rue Jean Pierre Timbaud - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 420856221


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Produits chimiques pour l'industrie ; enzymes à usage industriel ; préparations enzymatiques à usage industriel ; catalyseurs biochimiques ;

Détergents (détersifs) autre que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et à usage médical.