Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCAMI
GEA PROCESS ENGINEERING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1426437
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2027

Présentation de la marque SCAMI

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING domicilié(e) 4 rue Jean Pierre Timbaud - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 856 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque SCAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCAMI arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

GEA PROCESS ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : XL'ZYME , COMPACRYST , COMBIVAPORATOR , GEAZYME , LAGUILHARRE , KESTNER , GEACARE , XL'SAFE


GEA PROCESS ENGINEERING, Société par actions simplifiée - 4 rue Jean Pierre Timbaud - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 420856221


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2097071 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 28 août 2007 n°2349395 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 12 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°242654 - Publication au BOPI 1997-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445769 - Publication au BOPI 2006-12-19

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507884 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654950 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18

Pompes, vannes, tuyaux et raccords de tuyaux métalliques, installations pour le transfert ou la manutention de produits liquides, appareils et instruments électriques pour la régulation et l'automatisation des procédés de transfert ou de manutention de produits liquides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.