Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIVAPORATOR
GEA PROCESS ENGINEERING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4015047
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
COMBIVAPORATOR de GEA PROCESS ENGINEERING

Présentation de la marque COMBIVAPORATOR

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBIVAPORATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING domicilié(e) 4 rue Jean Pierre Timbaud - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 856 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMLONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque COMBIVAPORATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIVAPORATOR est expirée depuis le 25 juin 2023.

GEA PROCESS ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : XL'ZYME , COMPACRYST , GEAZYME , LAGUILHARRE , KESTNER , SCAMI , GEACARE , XL'SAFE


GEA PROCESS ENGINEERING, société par actions simplifiée - 4 rue Jean Pierre Timbaud - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 420856221


CABINET MALEMLONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Evaporateurs.