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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING FRANCE
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SANIHEAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANIHEAT
GEA PROCESS ENGINEERING FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3440102
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016
SANIHEAT de GEA PROCESS ENGINEERING FRANCE

Présentation de la marque SANIHEAT

Déposée le 11 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIHEAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA PROCESS ENGINEERING FRANCE domicilié(e) 4 rue Jean Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 856 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIHEAT est expirée depuis le 11 juillet 2016.


GEA PROCESS ENGINEERING FRANCE société par actions simplifiée - 4 rue Jean Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 420856221


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507884 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Machines de réchauffage de liquides dans l'industrie pharmaceutique, alimentaire et laitière.Appareils de réchauffage de liquides dans l'industrie pharmaceutique, alimentaire et laitière.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.