Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING
GEA (ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING)

Numéro de dépôt :
4515163
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING de GEA (ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING

Présentation de la marque ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par GEA (ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est GEA (ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING) domicilié(e) 9 Rue de la Haute Corniche - 67210 - OBERNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas COURTIER domicilié(e) 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.


GEA (ITL INTERNATIONAL TRADING & LIGHTING) - 9 Rue de la Haute Corniche - 67210 - OBERNAI - France


Monsieur Nicolas COURTIER - 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires de distribution [électricité] ; alimentations électroniques ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries électriques ; piles électriques ; bobines électriques ; boîtes de jonction, de dérivation, de branchement, à connexion [électricité] ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; capteurs électriques ou électroniques ; condensateurs électriques ; connecteurs d’alimentation ; disjoncteurs, coupe-circuit ; consoles de commande pour appareils et instruments d’éclairage ; enseignes lumineuses ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; fiches et prises électriques ; fusibles ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; raccordements électriques ;

Appareils et installations d'éclairage ; appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; lampadaires ; luminaires à LED ; lanternes d’éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes électriques à décharge ; lampes à incandescence ; lampes halogènes ; lampes fluorescentes ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; guirlandes lumineuses [cordons lumineux] ; ampoules d’éclairage ; ampoules électriques ; ampoules LED ; tubes lumineux pour l'éclairage ; projecteurs d’éclairage ; lampes de signalisation ; douilles de lampes électriques ; manchons de lampes ; appareils d'éclairage industriels ; appareils pour l'éclairage des rues et des zones urbaines ;

Etudes et conduite d’études de projets techniques ; études photométriques ; conception technique de projets d’éclairages ; audits en matière d’énergie ; conseils techniques en éclairage ; services de conseils en éclairagisme ; tous les services précités sont rendus dans le domaine de l’implantation d’éclairages publiques ou privés.