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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA GENEGLACE
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SNOWLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SNOWLINE
GEA GENEGLACE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99811170
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2019

Présentation de la marque SNOWLINE

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA GENEGLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SNOWLINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA GENEGLACE domicilié(e) 9 rue des Orfevres ZAC de la forêt - 44840 - LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 160 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOWLINE est expirée depuis le 8 septembre 2019.


GEA GENEGLACE SAS, société par actions simplifiée - 9 rue des Orfevres ZAC de la forêt - 44840 - LES SORINIERES - France - SIREN 444160873


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 17 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365619 - Publication au BOPI 2003-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407057 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 22 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713698 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 22 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713697 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Appareils et machines pour la production et la pulvérisation de neige artificielle, notamment canons à neige.