GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1601320
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2030
Présentation de la marque JAPY
Déposée le 9 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY domicilié(e) route de Gray,
21850 Saint-Apollinaire - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 002 360 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER,
M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France.
La marque JAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAPY arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.
GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY, société par actions simplifiée à associé unique - route de Gray,
21850 Saint-Apollinaire - France - SIREN 380002360
CABINET FLECHNER,
M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2176485 - Publication au BOPI 2000-06-23
Inscription le 27 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176581 - Publication au BOPI 1994-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 27 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343571 - Publication au BOPI 2002-03-27
Inscription le 27 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176582 - Publication au BOPI 1994-09-27
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442205 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750866 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grand instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autre classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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