Déposée le 19 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOL MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GE domicilié(e) Route de la Gendarmerie, 20213 FOLELLI, SIRET : 383 026 267 00013 - APE 802 M RCS 91 B 205 - TVA FR 323 830 282 287 00013 Capital 600.000 Frs - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GE - France.
La marque ATOL MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOL MOTOS est expirée depuis le 19 mai 2009.
GE a également déposé les autres marques suivantes : ATOL LOCATION
SARL GE - Route de la Gendarmerie, 20213 FOLELLI, SIRET : 383 026 267 00013 - APE 802 M RCS 91 B 205 - TVA FR 323 830 282 287 00013 Capital 600.000 Frs - France
SARL GE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Location de véhicules 2 roues, organisation de circuits, voyages. Services de livraison. Tout transport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATOL MOTOS"
