GE POWER CONTROLS FRANCE (Société par actions simplifiée)
Numéro de dépôt :
1522005
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009
Présentation de la marque OLNEC
Déposée le 31 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OLNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCEs domicilié(e) Route de Guise, 1572 Harly, 02100 SAINT-QUENTIN (dossier no 2141169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 611 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2141169) - France.
La marque OLNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GE POWER CONTROLS FRANCE (Société par actions simplifiée) - Route de Guise, 1572 Harly, 02100 SAINT-QUENTIN (dossier no 2141169) - France - SIREN 328611900
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2141169) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141169 - Publication au BOPI 1999-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°173284 - Publication au BOPI 1994-06-09
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173283 - Publication au BOPI 1994-06-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.);appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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