Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROFUSE
GE POWER CONTROLS FRANCE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1597083
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque MICROFUSE

Déposée le 13 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROFUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCEs domicilié(e) 1572, route de Guise, 02100 HARLY (dossier no 2167597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 611 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2167597) - France.

La marque MICROFUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROFUSE est expirée depuis le 13 juin 2010.

GE POWER CONTROLS FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : OLNEC , LA BASSE TENSION PORTE UN NOM , RECOFUSE


GE POWER CONTROLS FRANCE (Société par actions simplifiée) - 1572, route de Guise, 02100 HARLY (dossier no 2167597) - France - SIREN 328611900


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2167597) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167597 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 2 mars 2004 - Changement d'adresse n°387871 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195637 - Publication au BOPI 1996-01-09

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195636 - Publication au BOPI 1996-01-09

Appareils électrotechniques, notamment coupe-circuit