Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROCERA
GE POWER CONTROLS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1337056
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2026

Présentation de la marque PROCERA

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GE POWER CONTROLS FRANCE domicilié(e) Parc d'activités Paris Nord II, 13, rue de la Perdrix - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 611 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque PROCERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROCERA arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

GE POWER CONTROLS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-GLUE , PRO , MAXI GLUE , PRO GE POWER CONTROLS , MODULA , LIBERA , EXTRA GLUE


GE POWER CONTROLS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'activités Paris Nord II, 13, rue de la Perdrix - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 328611900


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Renouvellement sans limitation n°2060171 - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 9 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195634 - Publication au BOPI 1996-01-09

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195637 - Publication au BOPI 1996-01-09

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195636 - Publication au BOPI 1996-01-09

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304668 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195635 - Publication au BOPI 1996-01-09

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2016 n°2606168 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738155 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Inscription le 24 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789262 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Programmes informatiques destinés à assister l'étude des installations électriques dans le domaine de l'appareillage notamment les disjoncteurs, les coupe-circuits à fusibles et les appareils de protection des circuits électriques. Elaboration des programmes informatiques destinés à l'étude des installations électriques dans le domaine de l'appareillage notamment les disjoncteurs, les coupe-circuits à fusibles et les appareils de protection des circuits électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.