Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOTROL
GE OSMONICS, INC. société constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
1300704
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015

Présentation de la marque AUTOTROL

Déposée le 28 février 1985 par la société GE OSMONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GE OSMONICS domicilié(e) 5951 Clearwater Drive Minnetonka,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2282752) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2282752) - 75002 - France.

La marque AUTOTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOTROL est expirée depuis le 28 février 2015.

GE OSMONICS a également déposé les autres marques suivantes : TONKAFLO , HYTREX , OSMO


GE OSMONICS, INC. société constituée sous les lois de l'Etat du Minnesota - 5951 Clearwater Drive Minnetonka,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2282752) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2282752) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2044500 - Publication au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282752 - Publication au BOPI 2005-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 24 février 2005 - Changement de dénomination n°407915 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407914 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407913 - Publication au BOPI 2005-02-24

Appareils de contrôle et de commande de piscines et d'adoucisseurs d'eau, ainsi que leurs pièces détachées; installations et appareils de traitement des déchets, d'épuration de l'eau, des boues et des eaux d'égout, ainsi que leurs pièces détachées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.