BSI HABITATION
Présentation de la marque BSI HABITATION
Déposée le 22 novembre 2001 par la société GE MONEY BANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSI HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BSI HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BSI HABITATION est expirée depuis le 22 novembre 2021.
GE MONEY BANK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476540 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°749594 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20