SeHCAT
Présentation de la marque SeHCAT
Déposée le 26 octobre 1983 par la société étrangère GE Healthcare Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SeHCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SeHCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SeHCAT est expirée depuis le 26 octobre 2023.
GE Healthcare Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2021803 - Publication au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 20 août 2003 n°2248078 - Publication au BOPI 2003-08-20
Inscription le 4 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336333 - Publication au BOPI 2001-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription le 11 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°425884 - Publication au BOPI 2006-01-11
Inscription le 4 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336334 - Publication au BOPI 2001-12-04
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540163 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26