Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITIS INTERNATIONAL TEXTILE INDUSTRIES
GE Finances, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95554579
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque ITIS INTERNATIONAL TEXTILE INDUSTRIES

Déposée le 23 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) GE Finances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITIS INTERNATIONAL TEXTILE INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GE Finances domicilié(e) 15, rue Gabriel Péri, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 067 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.

La marque ITIS INTERNATIONAL TEXTILE INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITIS INTERNATIONAL TEXTILE INDUSTRIES est expirée depuis le 23 janvier 2005.

GE Finances a également déposé les autres marques suivantes : CHEZ NOUS LE BIEN-ETRE CHEZ SOI , HANSEA , LINEN LINE , LINENDO


GE Finances, Société anonyme - 15, rue Gabriel Péri, 92140 CLAMART - France - SIREN 392067161


SYMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Linge de lit, de maison et de table.Vêtements, chaussures et chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.