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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GE.DI.VE.PRO
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ISOSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSUN
GE.DI.VE.PRO (SARL)

Numéro de dépôt :
96631731
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2006

Présentation de la marque ISOSUN

Déposée le 21 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GE.DI.VE.PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GE.DI.VE.PRO domicilié(e) Z.A. Les Nettes, 03430 COSNE D'ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 901 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ISOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSUN est expirée depuis le 21 juin 2006.


GE.DI.VE.PRO (SARL) - Z.A. Les Nettes, 03430 COSNE D'ALLIER - France - SIREN 339901522


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Cordes (ni en caoutchouc, ni de de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de peche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de tables.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.