BIOSCAN
Présentation de la marque BIOSCAN
Déposée le 8 janvier 1985 par la société GE BETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSCAN est expirée depuis le 8 janvier 2015.
GE BETZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2041101 - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276885 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 24 juin 2003 - Changement de dénomination n°372592 - Publication au BOPI 2003-06-24
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203388 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 19 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245934 - Publication au BOPI 1997-11-19
Inscription - Changement de dénomination n°45224 - Publication au BOPI