NOVUS
Présentation de la marque NOVUS
Déposée le 9 juin 1995 par la société GE BETZ EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 9 juin 2015.
GE BETZ EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285920 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 20 novembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°192094 - Publication au BOPI 1995-11-20
Inscription le 24 juin 2003 - Changement de dénomination n°372591 - Publication au BOPI 2003-06-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Inscription le 24 juin 2003 - Changement de dénomination n°372590 - Publication au BOPI 2003-06-24
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556062 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10