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Marques déposées par la société étrangère GE Aviation Systems Limited
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DOWTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOWTY
GE Aviation Systems Limited, UK. société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3594095
Date de dépôt :
13/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2018
DOWTY de GE Aviation Systems Limited

Présentation de la marque DOWTY

Déposée le 13 août 2008 par la société étrangère GE Aviation Systems Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOWTY »

Le déposant est la société étrangère GE Aviation Systems Limited domicilié(e) Cheltenham Road, Bishops Cleeve Cheltenham,Grande Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour domicilié(e) 17, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOWTY est expirée depuis le 13 août 2018.


GE Aviation Systems Limited, UK. société de droit britannique - Cheltenham Road, Bishops Cleeve Cheltenham,Grande Bretagne - Royaume-Uni


Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour - 17, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Mécanismes de commande de moteurs pour volets et gouvernails d'avion.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; accessoires pour véhicules, à savoir, hélices, pales d'hélices, systèmes de commande d'hélices, unité de mise en drapeau d'hélices, appareil de synchronisation d'hélices.