Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GDTECH FRANCE
/
MOSART PME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSART PME
GDTECH FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4198974
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2025
MOSART PME de GDTECH FRANCE

Présentation de la marque MOSART PME

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GDTECH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSART PME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GDTECH FRANCE domicilié(e) Hôtel d'Entreprises, Site Aéropolis - 64510 - BORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 787 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDTECH FRANCE, M. Benoît GICQUEL domicilié(e) Hôtel d'Entreprises, Site Aéropolis - 64510 - BORDES - France.

La marque MOSART PME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSART PME arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.


GDTECH FRANCE, SAS - Hôtel d'Entreprises, Site Aéropolis - 64510 - BORDES - France - SIREN 432787398


GDTECH FRANCE, M. Benoît GICQUEL - Hôtel d'Entreprises, Site Aéropolis - 64510 - BORDES - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.