Déposée le 4 décembre 2003 par GDS BRETAGNE (ex. UBGDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ELEVEUR INFIRMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est GDS BRETAGNE (ex. UBGDS), ASSOCIATION loi de 1901 domicilié(e) 6 avenue E. Degas, BP 110 - 56003 - VANNES cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GDS BRETAGNE (ex. UBGDS) domicilié(e) 6 avenue E. Degas, BP 110 - 56003 - VANNES cedex - France.
La marque ELEVEUR INFIRMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEVEUR INFIRMIER est expirée depuis le 4 décembre 2023.
GDS BRETAGNE (ex. UBGDS), ASSOCIATION loi de 1901 - 6 avenue E. Degas, BP 110 - 56003 - VANNES cedex - France
GDS BRETAGNE (ex. UBGDS) - 6 avenue E. Degas, BP 110 - 56003 - VANNES cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544775 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22
Education – formation. Publication de livres, production de films sur bande vidéo – DVD. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'agriculture, services vétérinaires, soins d'hygiène pour animaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELEVEUR INFIRMIER"