Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIAN SE Santé Elevage
GDS 22, Association loi 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4024156
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/07/2023
ALLIAN SE Santé Elevage de GDS 22

Présentation de la marque ALLIAN SE Santé Elevage

Déposée le 26 juillet 2013 par GDS 22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALLIAN SE Santé Elevage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est GDS 22, Association loi 1er juillet 1901 domicilié(e) Zoopôle, 13 rue du Sabot, BP 28 - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDS 22 domicilié(e) Zoopôle, 13 rue du Sabot, BP 28 - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

La marque ALLIAN SE Santé Elevage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIAN SE Santé Elevage est expirée depuis le 26 juillet 2023.


GDS 22, Association loi 1er juillet 1901 - Zoopôle, 13 rue du Sabot, BP 28 - 22440 - PLOUFRAGAN - France


GDS 22 - Zoopôle, 13 rue du Sabot, BP 28 - 22440 - PLOUFRAGAN - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.