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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets
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Pellets Limouzi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pellets Limouzi
GDM Pellets, SAS

Numéro de dépôt :
4361538
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
Pellets Limouzi de GDM Pellets

Présentation de la marque Pellets Limouzi

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pellets Limouzi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets domicilié(e) La Mondoune - 87400 - Moissannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDM Pellets, M. Guillaume Moreau domicilié(e) La Mondoune - 87400 - Moissannes - France.

La marque Pellets Limouzi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pellets Limouzi arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

GDM Pellets a également déposé les autres marques suivantes : bio granulés , GRANULES DU LIMOUSIN , GDM Pellets


GDM Pellets, SAS - La Mondoune - 87400 - Moissannes - France


GDM Pellets, M. Guillaume Moreau - La Mondoune - 87400 - Moissannes - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bois de feu ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits).