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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets
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bio granulés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bio granulés
GDM Pellets, SAS

Numéro de dépôt :
4337003
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2027
bio granulés de GDM Pellets

Présentation de la marque bio granulés

Déposée le 10 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bio granulés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GDM Pellets domicilié(e) La Mondoune - 87400 - MOISSANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 348 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDM PELLETS, M. Moreau Guillaume domicilié(e) La Mondoune - 87400 - MOISSANNES - France.

La marque bio granulés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio granulés arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

GDM Pellets a également déposé les autres marques suivantes : Pellets Limouzi , GRANULES DU LIMOUSIN , GDM Pellets


GDM Pellets, SAS - La Mondoune - 87400 - MOISSANNES - France - SIREN 803348093


GDM PELLETS, M. Moreau Guillaume - La Mondoune - 87400 - MOISSANNES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Matières éclairantes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits).