Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GDH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES GRANGES D'EN HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GDH domicilié(e) 104 Avenue du Maréchal de Saxe, Chez Soline 74 - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 596 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LES GRANGES D'EN HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GDH, Société à responsabilité limitée - 104 Avenue du Maréchal de Saxe, Chez Soline 74 - 69003 - LYON - France - SIREN 811596618
MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cloisons japonaises ; cadres [encadrement] ; miroirs ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; coussins à air non à usage médical ; boule miroir ; mobiles [objets pour la décoration] ; poufs ; armoires à pharmacie ; berceaux ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; coffres à jouets ; couchettes pour animaux d'intérieur ; crochets de rideaux ; décorations en matières plastiques pour aliments ; éventails ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses à vêtements [penderie] ; housses de meuble en tissu ajustées ; housses de meubles ajustées autres qu'en tissu ; jardinières [meubles] ; meubles gonflables ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; nichoirs ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; patères de rideaux ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; porte-chapeaux ; portemanteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tapis de change pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; tringles de rideaux ; boules en rotin ; matelas ; matelas et coussins à usage récréatif ; matelas et coussins pour mobilier de jardin et pour usage extérieur ; décorations de fêtes en matière plastique ;
Plaids ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons ; maniques ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table ; chemins et set de table en fibres synthétiques ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses de chaises ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ; mobiles de décoration de table en tissus ; tissus en fibres synthétiques ; tissus pour la décoration intérieure ;
Réservation de logements temporaires ; réservation d'hôtels ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; services de restauration ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de cafés-restaurants ; services de bars ; services de restaurants en libre-service ; services de cafétérias ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de vacances ; services de pensions ; services de pensions pour animaux ; services de camps de vacances [hébergement] ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; mise à disposition de terrains de camping ; location de tentes ; location de salles de réunions ; location de logements temporaires ; location de constructions transportables ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils d'éclairage ; location d'appareils de cuisson.
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