Marque renouvelée - Marque en vigueur

VECTEUR GAZ
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92446572
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque VECTEUR GAZ

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTEUR GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ursula Zeitlberger, GDF SUEZ – CRIGEN – MV domicilié(e) 361 avenue du Président Wilson, B.P. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE Cedex - France.

La marque VECTEUR GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VECTEUR GAZ arrivera à expiration en date du 17 décembre 2022.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , [email protected] , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542107651


Mme Ursula Zeitlberger, GDF SUEZ – CRIGEN – MV - 361 avenue du Président Wilson, B.P. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225486 - Publication au BOPI 2002-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172399 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414095 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Inscription le 11 octobre 2012 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°588009 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512352 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 9 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646440 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-09

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité.Télécommunications.Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection Essais de matériaux.Laboratoires.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.Service de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion des lieux d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.