Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNE TOQUE A LA CANTOCHE
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4117127
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
UNE TOQUE A LA CANTOCHE de GDF SUEZ

Présentation de la marque UNE TOQUE A LA CANTOCHE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE TOQUE A LA CANTOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Direction Juridique / Pôle Droit de la PI domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain, Case courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense - France.

La marque UNE TOQUE A LA CANTOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE TOQUE A LA CANTOCHE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2024.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : GDF SUEZ HOME PERFORMANCE , DIRECT PRO , GNV , VGR VENTE DE GAZ REPARTI , ENERGIE COMMUNES , Point Conso , MAESTRIA , SEROUTI , PMG PROFESSIONNEL MAINTENANCE GAZ SERVICE QUALITÉ , "CLIMATOP"


GDF SUEZ, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542107651


GDF SUEZ, Direction Juridique / Pôle Droit de la PI - 1 Place Samuel de Champlain, Case courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;

Services d'éducation et de formation dans les écoles primaires, les collèges et les lycées ; formation du personnel de cantines scolaires ; services d'éducation et de formation en matière d'utilisation d'énergie et de l'économie d'énergie ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours éducatif ou divertissement ; organisation de concours de cuisine (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseau informatique ; conseil en matière d'éducation ou de formation ; stages éducatifs ; stages de formation ;

Conseils en matière d'économie d'énergie.