Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUCHE
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3765345
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2020
SOUCHE de GDF SUEZ

Présentation de la marque SOUCHE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 16-26 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque SOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUCHE est expirée depuis le 10 septembre 2020.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 16-26 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - Paris - France - SIREN 542107651


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Logiciels (programmes enregistrés), à savoir, logiciels pour la gestion de l'information ; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs ; logiciels pour l'organisation et l'analyse de données ; logiciels pour services en ligne de collaboration, stockage et édition de documents ; logiciels de partage et de collaboration entre utilisateurs de documents ; logiciels de communication permettant de connecter des utilisateurs de réseaux informatiques, des réseaux privés et l'internet ; logiciels de gestion de groupes de travail et de projets ; programmes informatiques à utiliser sur et avec des réseaux informatiques et l'internet, à savoir, programmes d'identification, d'enregistrement et d'autorisation de l'utilisateur ; programmes d'automatisation des procédures de connexion pour l'accès à des sites web ou des réseaux internes ; programmes de sécurité et de cryptage ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès pour des tiers à des réseaux informatiques, réseaux sans fil et réseaux de communication mondiaux ; transmission de données et informations sur des réseaux de téléphonie mobile, des réseaux de communication mondiaux et des réseaux sans fil ; services informatiques, à savoir, location de temps d'accès à des logiciels et à des bases de données destinées à la gestion d'entreprises ;

Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) et développement de logiciels, de progiciels et de banques de données ; mise à jour de logiciels, de progiciels et de banques de données ; installation de logiciels ; développement d'interfaces (travaux d'ingénieurs) pour la mise en communication de calculateurs et banques de données.