Marque expirée - Marque en non vigueur

Sediane Littoral
GDF SUEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3596718
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
Sediane Littoral de GDF SUEZ

Présentation de la marque Sediane Littoral

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sediane Littoral »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 16-26 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ Direction de la Recherche et de l'Innovation Mission Valorisation Innovation domicilié(e) 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, BP. 33,93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - 93211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sediane Littoral est expirée depuis le 4 septembre 2018.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ Société Anonyme - 16-26 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542107651


GDF SUEZ Direction de la Recherche et de l'Innovation Mission Valorisation Innovation - 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, BP. 33,93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - 93211 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 16 mars 2009 - Concession de licence n°495405 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Mélanges de carburants gazéifiés. Carburants, combustibles, gaz combustible. Gelée de pétrole à usage industriel. Gaz d'huile, huiles combustibles. Pétrole brut ou raffiné. Gaz naturel. Gaz de pétrole liquéfié. Combustibles (y compris les essences pour moteurs). Compositions de combustibles à savoir méthane, hydrogène liquide ou gazeux. Gaz naturel pour véhicules. Combustible d'origine végétale, agricole. Gaz naturel liquéfié.

Installations pour le stockage le traitement et conditionnement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de ces produits dérivés. Installations de distribution et de conduites de gaz. Appareils et installations pour le traitement, le stockage du gaz naturel et du gaz liquéfié. Installations de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou cavités. Installations pour le traitement de combustibles énergétiques.

Gestion des affaires commerciales en rapport avec l'énergie et au stockage de l'énergie. Conseils, informations et renseignements d'affaires dans le domaine du stockage du gaz naturel. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques en rapport avec le stockage du gaz naturel. Aide à la direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Expertise en affaires dans le domaine de l'énergie, du stokage. Informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies fossiles. Analyse du prix de revient. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Prévisions économiques du domaine énergétique. Recherche de marché, étude de marché notamment dans le domaine de l'énergie. Conseils et informations (commerciales) sur le stockage la distribution, la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou de gaz naturel. Négociation commerciale de combustibles énergétiques, exportation de gaz naturel, de gaz liquéfié. Exploitation (gestion commerciale) de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou en cavités. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires notamment dans le domaine de l'accès aux tiers aux capacités de stockage de gaz naturel. Estimation en affaires commerciales. Etablissement de relevés de compte pour des tiers. Services de vente aux enchères de capacité de stockage de gaz naturel. Négociation commerciale de capacités de stockage de gaz naturel. Services de conseils administratifs et d'aide administrative au respect de la réglementation des installations de stockage de production et de distribution d'énergie. Conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'optimisation de l'accès des tiers aux capacités de stockage du gaz naturel. Services d'approvisionnement (achat de gaz naturel, de chaleur, d'électricité pour des tiers).

Consultation en matière financière. Services de courtage en énergie. Affaires financières, affaires bancaires, analyse financière, informations en matières d'assurances, transactions financières, études financières et conseils financiers en rapport avec le stockage du gaz naturel, l'acheminement du gaz naturel. Opérations financières en matière de contrats relatifs à l'énergie, au stockage de combustibles énergétiques, à la distribution de gaz, au transport du gaz naturel. Gestion financière.

Direction de travaux de construction d'installations de stockage de gaz naturel en nappe aquifère ou en cavités. Direction de travaux de construction, réparations, entretien et maintenance de réseaux de distribution de gaz, de gazoducs, d'installation électrique, d'installation de stockage de gaz naturel. Travaux d'ingénieurs en construction. Services d'installation et maintenance de système intelligent pour les infrastructures de stockage du gaz naturel. Supervision, direction de travaux de construction à savoir dans les domaines énergétiques. Forage de puits. Service de construction de réservoir de gaz naturel, de gaz liquéfié. Services d'information et de conseil dans les domaines précités. Construction et maintenance de terminaux de stockage de gaz naturel. Service de construction de réseaux de distribution, transport de gaz et de chaleur et d'électricité.

Transport et distribution de combustibles, d'énergie électrique y compris les essences pour moteur, d'eau, de gaz et de gaz naturel. Courtage de fret par terre, mer. Transport par canalisation oléoducs de fluides. Stockage de marchandises, de combustibles énergétiques, de gaz naturel. Services de stockage et d'approvisionnement (fourniture) en énergie pour des tiers. Exploitation de réseaux de distribution, transport de gaz et de chaleur et d'électricité à savoir distribution et transport de gaz, de chaleur et d'électricité. Services d'informations et de conseils en matière de transport, de stokage, de distribution d'énergie à savoir eau, gaz, électricité, vapeur, gaz naturel. Transport de gaz naturel et de gaz liquéfié par navire, camions citernes, gazoducs. Stockage de gaz naturel et gaz liquéfié. Distribution d'énergie de gaz naturel, d'électricité. Entreposage, stockage du gaz naturel et de gaz liquéfié. Informations en matière d'entreposage. Service d'information et de conseil dans les domaines précités. Services de location d'installations gazières pour le stockage et la distribution de gaz.

Transformation des combustibles pour la production d'énergie. Informations en matière de traitement des combustibles. Production d'énergie. Consultations professionnelles en matière de production, de stockage d'énergie, de production d'électricité, de stockage du gaz naturel. Informations et conseils techniques sur les installations de stockage, de production et de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz naturel, de vapeur et d'eau. Services de liquéfaction et re gazéification de gaz naturel pour les fournisseurs, distributeurs d'énergie. Traitement du gaz naturel et du gaz liquéfié, compression du gaz. Service de comptage, d'odorisation, de re gazéification, d'analyse du gaz naturel. Service d'information et de conseil dans les domaines précités. Production de gaz naturel, de chaleur, d'électricité.

Services d'ingénierie relatifs au domaine du stockage de l'énergie et du gaz naturel. Services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie. Conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du stockage du gaz naturel. Travaux d'ingénieurs, expertises techniques liés à l'énergie. Conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de stockage de distribution d'énergie. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie, du stockage du gaz. Levés de terrain. Recherches et études géologiques. Expertise (travaux d'ingénieurs). Conseils (techniques) et consultations professionnelles d'ingénieurs pour la gestion d'installations de stockage de gaz naturel, des réseaux de distribution de gaz, d'électricité. Information et conseils techniques (travaux d'ingénieurs) sur les installations industrielles fonctionnant avec tout type d'énergie. Conception de réseaux de distribution, de transport de gaz et de chaleur et d'électricité.