Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEETELYS
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3886258
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
FLEETELYS de GDF SUEZ

Présentation de la marque FLEETELYS

Déposée le 4 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FLEETELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEETELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEETELYS est expirée depuis le 4 janvier 2022.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542107651


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Systèmes informatiques de gestion de flotte de véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion de flotte de véhicules et d'amélioration de la performance environnementale du parc de véhicules ; programmes et systèmes informatiques permettant notamment le calcul en ligne du coût global de la flotte et de son impact sur l'environnement ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne du taux de remplacement optimal des véhicules d'un part automobile ; logiciels et progiciels et notamment logiciels et progiciels de gestion de l'information pour le secteur des transports dans une perspective de développement durable ;

Conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie et du coût global d'un parc de véhicules. Conseils commerciaux au profit de tiers dans le domaine de la protection de l'environnement, de l'énergie, du développement durable dans le cadre de la gestion d'une flotte de véhicules. Consultations professionnelles d'affaires en vue de l'amélioration et de la maîtrise des émissions de CO2 ; expertises en affaires dans le domaine de la gestion d'un parc de véhicules, de sa consommation en énergie et des émissions de gaz à effet de serre dans une perspective de développement durable ; conseils professionnels concernant la gestion d'une flotte de véhicules et la consommation énergétique ; analyse du prix de revient, en particulier ayant pour objet l'optimisation de la gestion d'un parc de véhicules ; prévisions économiques, en particulier concernant la consommation d'énergie et le coût d'entretien et de remplacement d'une flotte de véhicules ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, du développement durable et des émissions de gaz à effet de serre ;

Services de communications par tous moyens téléinformatiques et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris internet ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive ;

Informations en matière de transports par véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et par rail ; exploitation de banques et de bases de données relatives au transport ;

Conseils et diagnostics rendus par des ingénieurs en matière de gestion de flotte de véhicules tenant compte de la consommation d'énergie et du développement durable ; services d'analyses et de recherches industrielles liées aux véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et par rail. Études, recherches, consultations et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, de l'eau, du développement durable et de la gestion d'une flotte de véhicules ; conception et développement de logiciels de gestion de flotte de véhicules ; programmation pour ordinateur.