Déposée le 5 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecogénérateur »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 16-26 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l'Innovation Mission Valorisation Innovation domicilié(e) 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON BP. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GDF SUEZ, Société Anonyme - 16-26 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France - SIREN 542107651
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l'Innovation Mission Valorisation Innovation - 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON BP. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543439 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26
Appareils électriques de contrôle, et notamment instruments de contrôle de chaudière. Transformateurs électriques ; batteries électriques ; piles à combustible ; armoires de distribution d'électricité.
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Installations sanitaires ; Installations hydro-sanitaires, appareils pour la récupération de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; échangeurs thermiques.
Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ou dans le domaine du développement durable ; conseils et informations commerciales sur les consommations d'énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ou d'installations en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ; démonstration de produits en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable.
Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance d'hydro-sanitaires, de informations en matière d'entretien, de réparation et d'installation, hydro-sanitaires. Installation, maintenance et réparation d'unités de production énergétique, notamment de production combinée de et piles à combustible.
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