Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUNELYS
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3148212
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
DUNELYS de GDF SUEZ

Présentation de la marque DUNELYS

Déposée le 15 février 2002 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUNELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque DUNELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUNELYS est expirée depuis le 15 février 2022.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542107651


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414095 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2489969 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Produits chimiques pour l'industrie, charbon à usage industriel, éléments fissiles, combustibles pour piles atomiques, produits pour l'épuration du gaz, gaz propulseurs pour aérosols, gaz protecteurs pour le soudage, gaz solidifiés à usage industriel, Gaz hydrogène, hélium, méthane, azote. Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustible, boulets de charbon, briquettes combustibles, briquettes de bois, carburants, additifs non chimiques pour carburant, carburants gazéifiés mélangés, combustible charbon, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz d'éclairage, gaz solidifiés, gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile de goudron, de houille, huile de graissage, graisses industrielles, huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène, lubrifiants, mazout, gelée de pétrole à usage industriel, pétrole brut ou raffiné, gaz d'éclairage, compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène liquide, gazeux. Appareils et installations de production électriques. Conduites d'électricité, canalisation électriques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, bornes d'électricité. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, matériels pour les conduites d'électricité fils, câbles ; programmes enregistrés d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, banques de données à savoir systèmes de gestion de banque de données. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau ; installations de distribution et de conduites de gaz ; chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustibles solide, liquide ou gazeux. Véhicules électriques, véhicules à gaz, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, papier à en-tête, carte de visite, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachet, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, veste, tee-shirts, sur-vestes, anoraks, sweat-shirts, cottes, chaussettes, chemises, chemisettes, cravates, noeuds papillons, foulards, écharpes, pulls gilets, avec ou sans manches. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, conseils relatifs au domaine énergétique, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de document, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergie nouvelles, agences d'import-export du domaine de l'énergie. Analyse du prix de revient, services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers, courrier publicitaire, diffusion publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Promotion des ventes pour des tiers, prévisions économiques du domaine énergétique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Recherche de marché, étude de marché du domaine de l'énergie. Conseils et informations sur la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique ou gaz, notamment avec réalisation de simulation tarifaire, exploitation de centrales électriques, à gaz pour la fourniture d'énergie, négociation de combustibles énergétiques, exportation de production d'énergie. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires, affaires immobilières, analyse financière, service de crédit-bail, affaires bancaires, service de constitution de capitaux et investissement de capitaux, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, cote en bourse notamment du domaine de l'énergie ; location d'appartements, location de bureaux immobiliers, transactions financières, transfert électronique de fonds. Communications par terminaux d'ordinateur, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau mondial de type intranet, internet et par voie de transmission d'informations par voie télématique. Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport et distribution de combustible, d'énergie électrique, y compris les essences pour moteur, l'eau, le gaz. Courtage de fret, courtage maritime, transport par oléoducs de fluide notamment dans les domaines de l'énergie. Stockage de marchandises, de combustibles énergétiques, location de véhicules, wagons, service de distribution d'électricité. Traitement de matériaux, transformation des combustibles pour la production d'énergie, purification de l'air, traitement du pétrole, du gaz naturel, de l'hydrogène, de vapeur. Traitement des déchets et transformation, décontamination de matériaux dangereux, traitement de l'eau, des ordures, incinération des ordures, recyclage de déchets. Tri de déchets et de matières premières de récupération et transformation sous forme d'énergie. Electrolyse placage de revêtement par électrolyse, informations en matière du traitement des matériaux notamment du domaine énergétique. Education, formations, édition de livres, organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à buts éducatifs ; organisation de loteries. Services scientifiques et technologiques à savoir : services d'étude, de recherches scientifiques et technologiques, service de conception (élaboration) de nouveaux produits relatifs au domaine énergétique, services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie, conception et développement de logiciels dans les domaines énergétiques. Travaux d'ingénieurs, à savoir : services d'évaluations, d'estimations, de recherches, de rapports, d'expertises techniques dans les domaines énergétiques expertise technique dans les domaines énergétiques. Réalisation d'études et d'expertises techniques liées à l'énergie, à savoir : expertises de gisements pétrolifères, expertises géologiques, études et expertises (travaux d'ingénieurs) .

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.