Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Dolcevita
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3172025
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
Dolcevita de GDF SUEZ

Présentation de la marque Dolcevita

Déposée le 2 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Dolcevita » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Dolcevita a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dolcevita est expirée depuis le 2 juillet 2022.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Inscription le 23 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412499 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414095 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492665 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Combustibles, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié. Gaz naturel, gaz naturel pour véhicules. Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles (appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudière, détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunication, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs régulateurs de lumière) . Conduites d'électricité, canalisation électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; programmes enregistrés d'ordinateurs, logiciels informatiques, banques de données à savoir systèmes de gestion de banques de données ; publication électroniques (téléchargeables) . Appareils de chauffages, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; et installations sanitaires fonctionnant au gaz naturel à l'exception des percolateurs à café. Installations et systèmes fonctionnant au gaz visant à réguler la température. Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, y compris accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau dans les bâtiments de maisons individuelles. Papier, et carton, (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, papier à en-tête, carte de visite, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau, (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés ; journaux, périodiques, manuels, magazines. Publicité, gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, et plus particulièrement au gaz naturel. Publicité, distribution de matériel publicitaire à savoir brochures et dépliants, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Service d'information, de promotion et de recommandations techniques des installations de réseaux domestiques dans l'habitat, plus particulièrement lié au gaz naturel et à l'énergie sous toutes ses formes. Information d'affaires pour des tiers auprès de tous types de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privés, promoteurs publics ou privés, collectivités locales, industriels) Réparation et services d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instrument de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur. Information en matière d'installation d'appareils, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur. Travaux de plomberie, service d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité, (notamment dans les bâtiments, installation de chauffage, production d'eau) , y compris par un réseaux de télécommunication. Installation, programmation, entretien de systèmes dits domotiques ainsi que d'automates programmables et systèmes de gestion technique des bâtiments. Communications par terminaux d'ordinateur, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau mondial de type Intranet, internet et par voie de transmission d'informations par voie télématique. Services d'approvisionnement en énergie (électricité, de gaz, d'eau, vapeur) pour tous tiers, notamment particuliers, entreprises, groupes industriels, communautés publiques ou privées, services de l'état. Services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques, relatifs au domaine énergétique et à la domotique, services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie, conception mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques, domotique. Travaux d'ingénieurs, (expertises) , expertises technique dans les domaines énergétiques, domotiques. Réalisation d'études et d'expertises techniques liées à l'énergie et à la domotique. Conseils techniques et d'ingénierie relative aux installations de chauffage et à la distribution d'énergie, évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie, services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie et de la domotique.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.