Marque expirée - Marque en non vigueur

DOLCEVITA 2 ENERGIES NATURE
GDF SUEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3605443
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
DOLCEVITA 2 ENERGIES NATURE de GDF SUEZ

Présentation de la marque DOLCEVITA 2 ENERGIES NATURE

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLCEVITA 2 ENERGIES NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 16-26 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ Direction de la Recherche et de l'Innovation Mission Valorisation Innovation domicilié(e) 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, BP. 33,93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - 93211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCEVITA 2 ENERGIES NATURE est expirée depuis le 16 octobre 2018.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ Société Anonyme - 16-26 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542107651


GDF SUEZ Direction de la Recherche et de l'Innovation Mission Valorisation Innovation - 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, BP. 33,93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - 93211 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Carburants gazéifiés (mélanges). Combustibles, gaz d'éclairage, gaz naturel. Compositions de combustibles, méthane, hydrogène liquide et gazeux. Gaz naturel liquide. Combustible d'origine agricole. Gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié. Energie électrique.

Analyse du prix de revient. Consultation professionnelle d'affaires. Expertises en affaires. Informations d'affaires. Renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires commerciales. Etudes de marché. Facturation. Systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Services de comparaison de prix. Informations conseils commerciaux d'offres de fourniture en électricité et en gaz naturel composées en partie d'énergies renouvelables. Conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité et de gaz naturel. Conseils et informations commerciaux sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Prévisions économiques, analyses de marché, analyse des coûts en matière de consommation d'énergie, d'émissions de carbone. Informations et conseils commerciaux en matière d'émissions de carbone, de consommation d'énergie. Gestion commerciale sur les énergies et l'énergies renouvelables. Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie. Conseils et informations commerciales sur la consommations d'énergie. Expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, des émissions de carbone. Estimation des coûts d'investissement et analyses d'offres de prix en vue de la réalisation de travaux d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans le domaine de l'électricité, du gaz naturel. Informations, conseils auprès tiers en matière d'économie d'énergie. Gestion de fichiers informatiques relatifs aux contrats de fourniture d'électricité et de gaz. Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie.

Négociation d'opérations financières de contrats relatifs à la fourniture de combustibles énergétiques, de contrats de fourniture de bi-énergie, de contrats de réduction des émissions carbone, de contrats d'offres de compensation carbone. Conseils et informations financiers dans le domaine de la consommation d'énergie. Services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses de consommation d'énergie. Services de financement de certificats de crédits carbone. Emission de certificats de crédits carbone. Affaires financières liées aux énergies renouvelables.

Distribution de l'électricité. Distribution de l'énergie. Services d'informations sur la distribution d'énergie. Informations et conseils techniques sur les installations de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz. Conseils et informations techniques relatifs à la distribution des énergies renouvelables et de sa maîtrise. Services d'approvisionnement et de distribution en énergie à savoir électricité, gaz, eau, vapeur.

Information en matière de production d'énergie. Informations en matière de traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique. Consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau. Informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie à savoir d'électricité, de gaz. Conseils et informations techniques en matière de production d'énergie renouvelable et de sa maîtrise.

Conseils en construction. Conseils en matière d'économie d'énergie. Consultation en matière de logiciels. Contrôle de qualité. Elaboration conception de logiciels. Etudes de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Recherches techniques. Conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage. Information et conseils techniques (travaux d'ingénieurs) sur les installations fonctionnant avec tout type d'énergie. Travaux d'ingénieurs à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables. Conseils techniques donnés par des ingénieurs pour la réduction des émissions de CO2. Services d'informations réglementaires sur la protection de l'environnement. Conseils (techniques) pour l'optimisation des performances d'équipements thermiques et l'optimisation des émissions de CO2. Diagnostics énergétiques, audits énergétiques.