Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cit'Ease
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4047446
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
Cit\'Ease de GDF SUEZ

Présentation de la marque Cit'Ease

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cit'Ease » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Cit'Ease a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cit'Ease arrivera à expiration en date du 15 novembre 2023.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , [email protected] , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542107651


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels de jeux ; interfaces (informatique) ; logiciels d'interface interactifs ; bases de données informatiques ; logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données ;

Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques à savoir organisation et stockage électroniques d'objets médiatiques et autres contenus numériques, y compris photographies, images, vidéos, sons, textes et documents gestion de bases de données ; informations et conseils commerciaux aux collectivités territoriales et aux consommateurs en matière d'énergie, d'eau, de gestion des déchets et d'environnement ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines de l'énergie, de l'eau, de la gestion des déchets et de la protection de l'environnement ; études et recherches de marché dans les domaines de l'énergie, de l'eau, de la gestion des déchets et de la protection de l'environnement ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications par tous moyens téléinformatiques et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris internet ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Évaluations et études de projets techniques ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux projets pour des tiers et recherche technique notamment pour le développement de technologies numériques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de programmation d'ordinateurs ; assistance technique (conseil) dans le domaine informatique ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de programmes d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de sites Web.