Marque renouvelée - Marque en non vigueur

cegibât
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3213502
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
cegibât de GDF SUEZ

Présentation de la marque cegibât

Déposée le 27 février 2003 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « cegibât » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ – CRIGEN – MV domicilié(e) 361 Avenue du Président Wilson - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE Cedex - France.

La marque cegibât a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque cegibât est expirée depuis le 27 février 2023.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542107651


GDF SUEZ – CRIGEN – MV - 361 Avenue du Président Wilson - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE Cedex - France


Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414095 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511222 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Inscription le 9 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646440 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-09

Programmes enregistrés d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, banques de données à savoir systèmes de gestion de banque de données. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, papier à en-tête, carte de visite, affiches, prospectus, brochures, calendriers, enveloppes ; adhésifs pour la papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachet, films et feuilles, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, Distribution de prospectus, conseils et informations auprès des professionnels du bâtiment et au domaine énergétique, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de document, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires et notamment auprès des professionnels du bâtiment, informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie, et de l'habitat, du bâtiment, courrier publicitaire, Diffusion publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. prévisions économiques notamment du domaine de l'habitat, et de l'énergétique, Publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Recherche de marché, Etude de marché notamment du domaine des professionnels du bâtiment, de l'énergie. Communications par terminaux d'ordinateur, Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau mondiale de type intranet, internet et par voie de transmission d'informations par voie télématique. Service de téléconférence par réseau mondiale de type internet, intranet. Communication, par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, téléphonique Education, formation, édition de livres, organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à buts éducatifs et professionnels ; organisation de loteries. Production de films, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores, montage de bandes vidéo, de films, Conception et développement de logiciels dans les domaines de l'habitat, du bâtiment et de l'énergétique. Travaux d'ingénieurs, expertise technique dans les domaines du bâtiment et de l'énergétique. Réalisation d'études et d'expertises liées aux bâtiments à l'énergie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.