Marque expirée - Marque en non vigueur

Bore@s
GDF SUEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3689802
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
Bore@s de GDF SUEZ

Présentation de la marque Bore@s

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bore@s »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 16-26 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l'Innovation, Mission Valorisation Innovation domicilié(e) 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON BP. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bore@s est expirée depuis le 6 novembre 2019.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ , ENERGIE POUR AGIR FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ, Société Anonyme - 16-26 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France - SIREN 542107651


GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l'Innovation, Mission Valorisation Innovation - 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON BP. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 20 mai 2010 - Retrait partiel n°524061 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 26 août 2010 - Rejet partiel n°530791 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, pour réseaux d'énergie.